DIALOGUE UNIVERSITE – ASSOCIATIONS POUR DES PROPOSITIONS EFFECTIVES CONTRE LA MALTRAITANCE A ENFANT

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RÉSUMÉ :

L’Université Sorbonne Paris Cité présidé par le Pr Jean-Yves Mérindol et un collectif d’associations de protection de l’enfance (L’Association du vendômois de Protection de l’enfant, l’Association Internationale des Victimes de l’Inceste, le Collectif féministe contre le viol, Enfance et Partage, L’Enfant d’Abord, Enfance Majuscule, L’Enfant Bleu, l’Eléphant vert, Innocence en danger, l’Institut de Victimologie, l’OSE, La voix de l’enfant) se sont réunis les 30 septembre et 1 octobre 2014 pour faire des propositions concrètes contre la maltraitance à enfant. Un groupe de travail a continué à travailler à l’Université Paris Descartes sous la direction du Pr Christian Hervé. Cet article résume la journée du 30 septembre dans le Grand Amphithéâtre de la Sorbonne à Paris où le Pr Carle Bonafous-Murat  accueillait le colloque.

Les vidéos des 2 journées sont en libre accès :

  • journées du 30/09/2014 et du 01/10/2014 : http://media2.parisdescartes.fr/?r=MjIyOA%3D%3D
  • journée du 30/09/2014 uniquement : http://media2.parisdescartes.fr/?r=MjIyOQ%3D%3D
  • journée du 01/10/2014 uniquement : http://media2.parisdescartes.fr/?r=MjIzMA%3D%3D

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Le 30 septembre 2014 un dialogue s’est instauré entre les universités de Paris Sorbonne Cité et une douzaine d’associations impliquées dans la protection de l’enfance pour des propositions effectives contre la maltraitance à enfant.

Après le constat des lieux du 30 dans le grand amphithéâtre de la Sorbonne, le travail a commencé dès le 1 octobre à l’université Paris Descartes et se poursuit dans 3 ateliers : 1) consacré à la recherche scientifique, 2) à la levée des freins juridiques, 3) à l’amélioration de la prise en charge médico-psycho-éducative des enfants en danger.

Monsieur le Pr. Jean-Yves Mérindol, Président de l’Université Sorbonne Paris Cité, a indiqué que la mobilisation devait être importante, à la mesure du puissant déni de la maltraitance à enfants. Il estime que la présente action s’inscrit dans une interaction entre monde académique et monde social.

Les Pr Carle Bonafous-Murat (Université Sorbonne Nouvelle) et Christian Hervé (Université Paris Descartes) se sont réjouis de pouvoir initier des recherches avec les acteurs du monde social sur un « phénomène de santé publique massif ». Ils ont ajouté que les recherches devraient susciter une politique de santé publique cohérente. M. Jacques Toubon, Défenseur des droits, s’est associé à cette démarche dont il attend des résultats concrets de même que Mme Laurence Rossignol, Secrétaire d’Etat chargée de la Famille, des Personnes âgées et de l’Autonomie qui a conclu cette journée.

 La première table ronde a réuni des universitaires

 La Pr. Catherine Lanone de l’Université Paris 3, Sorbonne nouvelle, a insisté sur la nécessité de concevoir et de réaliser des enquêtes épidémiologiques, afin d’avoir des données fiables compte tenu de la gravité de la situation. Elle a déploré l’absence d’une définition claire de la maltraitance. Elle a indiqué qu’il faut approfondir le discours sur la maltraitance porté par les sciences humaines et sociales (SHS) : la psychiatrie, la psychologie et la sociologie et la philosophie. La Dr Mireille Nathanson, pédiatre à l’Université Paris 13, a également déploré le manque de statistiques et d’études sur les sévices, en particulier la maltraitance psychologique. Elle a dénoncé le fait que les professionnels de santé n’effectuaient que 5% des signalements et le manque de coordination entre les acteurs impliqués. Le Pr. Bertrand Lude, directeur de l’Institut médico-légal de Paris, a exprimé les difficultés à recueillir des chiffres. Il a constaté qu’à l’IML, les autopsies réalisées sur les enfants de 0 à 3 ans n’étaient pas en rapport avec les chiffres nationaux ou ceux signalés par l’enquête de l’Inserm selon laquelle 2 enfants décèdent chaque jour sous les coups de leurs parents. Il a plaidé pour un regroupement cohérent des informations sur les décès d’enfants.

Un premier constat unanimement partagé est celui de l’insuffisance des recherches dans le domaine de la maltraitance en France, lesquelles ne sont pas valorisées sur le plan universitaire.

 La table ronde consacrée au déni et les théories pseudo scientifiques qui le soutiennent

 Le Dr Céline Raphael, maltraitée de l’âge de 2 à 14 ans, a témoigné du déni dont elle a été l’objet de la part des médecins et des enseignants. Elle a dénoncé le manque de formation et l’idéologie familialiste qui lui paraissent entretenir le déni des maltraitances et de leurs conséquences. Le Pr. Golse de l’Université Paris-Descartes indique que le déni est enraciné dans l’ambivalence des adultes vis à vis de l’enfant. Il considère que l’on contenir la maltraitance mais pas l’éradiquer. La prévention de la maltraitance doit s’envisager sur plusieurs générations. Il a également déploré que 5 % de signalements proviennent des médecins, embarrassés par la problématique du secret médical et qui ne connaissent pas leurs obligations légales. Jacqueline Phélip, de l’association l’Enfant d’Abord, a dénoncé certains aspects néfastes de la résidence alternée. Elle plaide pour un calendrier de résidence progressif, approprié au stade de développement des jeunes enfants. Elle a critiqué la notion d’aliénation parentale (AP) qui favorise des prises de positions idéologiques, sur la résidence alternée notamment. Bien qu’elle ne repose sur aucune recherche et aucun consensus professionnel et n’a pas été retenu dans le DSM V, l’AP reste très en vogue en France, porté par des experts psychiatres notamment. La Californie et le Danemark légifèrent pour que l’hypothèse de la répartition de la garde (50 % / 50 %, par exemple) soit soumise aux deux parents et à l’enfant, quand c’est possible. Le Pr Golse s’associe à l’oratrice pour plaider pour une meilleure formation de tous les professionnels avec mise en place d’une instance pour coordonner les institutions destinées à la protection de l’enfant.

 La troisième table ronde était consacrée à la problématique spécifique de l’inceste

 Le Pr Philippe Conte, Université Paris 2, estime que le Conseil constitutionnel a abrogé la disposition « agression au sein de la famille » à cause de son imprécision, au nom de la présomption d’innocence. Cependant, le viol commis par un ascendant est plus sévèrement réprimé. Il accepte de s’associer à une démarche qui consisterait à traduire un fait en termes juridiques, c’est à dire à le qualifier, étape nécessaire avant d’en déterminer le régime juridique. Madame Isabelle Aubry, qui a créé l’Association internationale des victimes d’inceste (AIVI), réclame la réintégration du terme inceste dans la loi.  Elle considère que l’inceste est plus tabou que jamais. Au Canada ou aux USA, « inceste » n’est pas synonyme de « viol » parce qu’il est avant tout un crime de lien. Elle s’insurge sur le fait que pour la loi, un enfant pourrait consentir à l’inceste. Elle dénonce la correctionnalisation des viols. M. Édouard Durand, ancien juge pour enfant (JE) et Juge des affaires familiales (JAF), actuellement à l’École nationale, estime que la loi du 5 mars 2007 reprend des éléments de la loi de 1989 sur la maltraitance et l’étend à toutes les situations de mauvais traitement et de danger. Cela permettrait de mieux cerner les situations de danger, si les professionnels apprenaient à mieux travailler ensemble dans le cadre du secret afférant. Il estime que les magistrats sont encore frileux sur la question de l’autorité parentale. La coparentalité est un principe essentiel mais elle peut comporter des exceptions face à la violence et à la maltraitance. Il insiste sur le fait que la notion « [d’] information préoccupante » doit être prise très au sérieux : faut-il signaler, au risque de stigmatiser une famille ? Faute de signaler, quels risques prend-on pour la victime ? « Coup de génie de cette loi », l’action peut se mettre en mouvement en-deçà du jugement. Il rapporte en conclusion que les fausses dénonciations de maltraitance et/ou de maltraitances sexuelles, sont très rares.

 Table ronde IV consacrée à la loi du 5 mars 2007 à l’épreuve des faits

 Michèle Créoff, directrice générale adjointe du pôle enfance et famille du CG 94 s’inquiète de la suppression du mot maltraitance dans la loi de 2007. La loi de 1989 permettait de s’occuper directement des enfants maltraités ou suspectés de l’être. Il faut désormais négocier avec la famille. Ce n’est plus la gravité du danger encouru par l’enfant qui fondent la compétence, mais le désaccord des parents. L’un des principes de la loi est la déjudiciarisation de la protection de l’enfance, probablement pour gérer le manque de moyens de la justice. Le risque est « d’organiser le déni ». La disparition de la notion de maltraitance consacre la toute puissance des parents par rapport à l’enfant. Éric Ghozlan, de l’Œuvre de secours aux enfants, estime que les enfants sont protégés trop tard, quand les troubles sont bien installés. L’un des problèmes de la loi de 2007 est la suppression du mot maltraitance. Le droit de voir suppose donc que le législateur réintroduise ce vocable dans la loi. La protection devrait être celle de l’enfant avant d’être celle de la famille. Il craint un clivage forcé entre l’administratif et le judiciaire. Maître Gilles Crespin, avocat de l’Enfant Bleu, affirme que le système de protection de l’enfant ne fonctionne pas. La Loi de 2007 accentue les défauts des lois précédentes : déjudiciarisation, subsidiaire de l’intervention judiciaire, dualité des compétences entre l’administratif et le judiciaire. Il demande de réfléchir à un autre système. Il se plaint enfin de la dilution préjudiciable des compétences entre le juge aux affaires familiales et le juge des enfants. Pour Maitre Rodolphe Costantino, avocat d’Enfance et partage, la loi de 2007 a permis des avancées dans la protection de l’enfance, elle a fixé des objectifs, créé le secret partagé et une notion importante : « [l’]information préoccupante ». Cependant, cette loi reste très perfectible. Il est indispensable de sortir de la logique familialiste de notre droit. Des enfants suivis depuis longtemps meurent (sous le coups ou par suicide) car on privilégie exagérément le travail avec les parents. Denis Berthiau, Maitre de conférence à l’Université Paris Descartes évoque la dérive familialiste. La déjudiciarisation serait utilitaire, faute de moyen. Il convient de réaffirmer l’importance de la Convention internationale des droits de l’enfant. Geneviève Avenard, Défenseure des enfants, affirme que la protection de l’enfant est un enjeu capital pour notre société. Elle explique qu’une loi n’est ni bonne ni mauvaise, mais l’application qu’on en fait peut poser des problèmes. L’Affaire Marina a posé la question de la disparité des acteurs qui ont des difficultés à travailler ensemble.

 Synthèse de la matinée

 Le Dr Emmanuelle Piet, présidente du Collectif féministe contre le Viol, estime que l’on ne progresse plus depuis 1997. Elle affirme que les mots clés « inceste » et « maltraitance » doivent être inscrits dans la loi pour pouvoir être pensés. Il faut réfléchir à l’impact de la violence conjugale dans la problématique de la maltraitance : 30 % de ces femmes ont été frappées au ventre, alors qu’elles étaient enceinte ; on dénombre deux fois plus d’enfants prématurés dans les familles violente. Elle répète qu’il il faut aussi sortir de la logique familialiste dans laquelle les procédures s’embourbent. On parle de « l’intérêt supérieur » de l’enfant, mais il est sacrifié à l’autel de la sacro-sainte famille. L’intérêt de l’enfant doit être central mais c’est une réalité complexe, difficilement appréciable. Rappelons que la Convention sur le droit de l’enfant est récente, conclut-elle.

 Table ronde V : la maltraitance vue par des universitaires

 La Pr. Aliya Morgenstern de l’Université Sorbonne Nouvelle évoque la maltraitance langagière faite aux enfants sourds. Les implants cochléaires ne sont utiles que dans 30 % des cas, pourtant on décourage l’accès à la langue des signes française, malgré son intérêt, pour des raisons idéologiques, ce qui constitue une maltraitance. M. Mathew Staunton de l’Université Paris 3, Sorbonne Nouvelle dresse un sombre tableau de la maltraitance à enfant. Il estime qu’en Irlande, l’échec de la protection de l’enfant est d’ordre « systémique ». Mais la recherche historique, portant nécessaire, y est compliquée parce que le Ministère de l’éducation a tenu secret les actes de maltraitance à l’école et que les archives ont disparu.

 Atelier VI concernant les Unités médico-légales

 Le Dr Thomas Lefèvre des urgences médico-judiciaires de Seine Saint Denis et la Dr Caroline Rey, responsable des UMJ de Paris, expliquent le fonctionnement des UMJ à l’AP-HP et l’importance de la médecine légale dans le dépistage de la maltraitance. Caroline Rey met en lumière les difficultés accrues lorsqu’il s’agit de nourrissons. La Dr. Caroline Rambaud, médecin légiste, Garches (Université Versailles Saint Quentin) précise l’importance de la thanatologie en matière de maltraitance et notamment en cas de décès inattendu d’un nourrisson. Madame Martine Brousse, présidente de La voix de l’enfant, déplore le manque de formation sur la maltraitance et ses conséquences. Son association permet la mise en place d’unité médico-légale d’accueil dans de nombreux hôpitaux en France, en Russie et en Roumanie. La voix de l’enfant a obtenu un rapport dressé par l’Observatoire national de l’enfance en danger sur la question de l’expertise.

 Atelier VII sur les conséquences psychologiques des maltraitances

 Pour le Pr. Louis Jehel, PU-PH au CHU de La Martinique, les conséquences psychologiques de la maltraitance sont graves, parfois gravissimes. Les parcours de vie qui ont mal commencé entrainent des risques de complications psychologiques, somatiques et sociales. Selon la Dr. Ariane Casanova, pédopsychiatre PJJ, il n’y a plus de psychiatres dans les équipes PJJ où arrivent des enfants en danger et des enfants dits « dangereux », surtout pour eux-mêmes. Toute manifestation de souffrance d’un enfant exige une écoute spécifique. L’étude pluridisciplinaire des particularités de ce travail permettrait d’avancer et de proposer de meilleures solutions, pour la prise en charge et les soins.

 Atelier VIII sur les conséquences sociales des maltraitances

 Les analyses de M. Jacques Rousseau, de l’Association du vendômois pour la protection de l’enfance, et du Dr Gérard Lopez, enseignant à Paris Descartes, convergent sur les conséquences sociales alarmantes des maltraitances. Elles posent le problème de la répétition transgénérationnelle de la violence. Elles engendrent des troubles de la personnalité (borderline, comportements psychopathiques) : 90 % des toxicomanes, l’immense majorité des violeurs et des multi récidivistes ont été maltraités. Les enfants maltraités risquent de présenter des troubles somatoformes (Felliti et al, 1998). La prévention primaire actif de la maltraitance pourrait, de ce fait, régler le problème chronique du déficit de la Sécurité sociale. Pourtant, nouvelle preuve du déni, la Conférence de consensus sur la récidive n’a pas évoqué la prévention primaire qui consisterait à repérer les enfants maltraités, véritables bombes à retardement, et à les prendre en charge.

 Atelier IX sur la recherche scientifique concernant le recueil de la parole de l’enfant

 Selon, Monsieur Sylvain Barbier Sainte Marie, vice-procureur, section mineurs à Paris, le caractère pénal de la maltraitance, s’ajoutant au problème médical, psychiatrique, psychologique, social, etc. complique l’assistance éducative. Le parquet a besoin d’éléments matériels pour prendre sa décision. Or, il est difficile de caractériser la maltraitance : saisine, enquêtes, etc. Il s’étonne qu’il y ait si peu de signalements à Paris malgré trois hôpitaux spécialisés. Il dénonce le manque de formation, de spécialisation et de disponibilité des différents acteurs. Il plaide pour un décloisonnement et une amélioration des circuits de signalement, y compris au pénal. Il appelle de ses vœux un travail en réseau, notamment entre l’assistance éducative et la prise en charge judiciaire. Le recueil de la parole de l’enfant est premier et essentiel. Selon la Dr Apolline Morville, pédopsychiatre, praticien hospitalier au CHU de Rouen, le recueil de la parole de l’enfant réclame une formation sur une méthode spécifique et validée, comme le protocole du NICHD auquel elle se forme. Elle déplore le manque de formation de nombreux policiers qui sont affectés dans les unités de protection de la famille. La Dr. Anne-Marie Clément, présidente nationale, Enfance majuscule, déplore que la parole de l’enfant soit trop souvent remise en cause dans les contextes d’inceste et de couples séparés et revient sur la critique de l’aliénation parentale.

 Atelier X « soins proposés aux enfants maltraités »

 Selon la Pr. Irène François de l’Université de Dijon, enseignante à Paris Descartes, les soins commencent avec le diagnostic. L’enfant doit pouvoir trouver la possibilité de faire confiance à quelqu’un sans être menacé par des ruptures de soins et de prise en charge, lesquelles constituent des maltraitances. Elle plaide pour une formation renforcée pour les 8 500 étudiants de médecine en France. Madame Homeyra Sellier, Présidente de l’Association Innocence en danger, propose des séjours de résilience très profitables pour les enfants maltraités selon les recherches universitaires en cours. Madame Marie Christine Gryson Dejehansart évoque la vérité sur l’affaire d’Outreau : douze enfants ont été victimes de viol et de proxénétisme. Elle décrit ensuite la thérapie par le Conte créatif qu’elle a mise au point pour les enfants psychotraumatisés. La méthodologie a été présentée dans différents congrès internationaux, dotés d’un comité scientifique. Le recul d’une dizaine d’année et la consultation de personnes devenues adultes ont permis une évaluation positive de la méthodologie. Madame Azucena Chavez de l’Institut de victimologie, psychologue clinicienne doctorante, évoque l’importance et la logique du travail en réseau pour, notamment, protéger le cadre thérapeutique. Elle affirme la nécessité d’établir une relation prolongée et solide pour créer un cadre sécurisé car le trouble de l’attachement affectif doit être reconstruit. Une partie du traumatisme s’exprime via le corps, agitation physique, par exemple, qui reflète la réalité d’une agitation mentale. Le dessin, le modelage, les marionnettes permettent d’aborder l’enfant à son niveau de développement. Ce medium apporte un support à l’émergence et à la formulation de la pensée de l’enfant, cette pensée qui effraie, ces émotions enfouies. La pensée traumatique a besoin d’espace et de temps, pour pouvoir s’écouler, et la relation enfant/thérapeute est déterminante pour que la thérapie ait une chance d’apporter un réconfort. La manière de faire est plus importante que ce qui est fait.

 Synthèse de la journée

 Pierre Lassus évoque les dérives de l’idéologie du lien, notamment en matière d’autorité parentale. Pour lui, la maltraitance relève de la compassion mais aussi de l’action et de la politique de la santé. Il rappelle que pratiquement tous les grands criminels ont été des enfants maltraités, y compris les criminels historiques. Il existe un lien puissant entre la violence de la guerre et la violence familiale. Il rappelle la transmission des violences de génération en génération. Un hommage doit être rendu à Alice Miller qui a su faire comprendre la nécessité de rompre avec la sacralisation du lien familial. Le propos est d’éduquer l’enfant sans le brutaliser, sans le traumatiser et en le respectant, sur le plan moral.

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