MEDECINS FACE A LA TORTURE

A. BOUASKER*, L. DRIDI, S. OUANES, L. ROBBANA, Z. ABROUG, R. RIDHA

*Assistante Hospitalo-universitaire  (Hôpital Razi/Faculté de médecine de Tunis)

* Membre du conseil scientifique de Nebras.

* * *

RESUME

La torture n’est pas seulement une souffrance infligée par un représentant de l’autorité à une personne afin de lui soutirer des informations ou de l’empêcher de parler. Elle est aussi et surtout un processus systématique de destruction de l’intégrité psychique, sociale et relationnelle d’un individu ainsi que de déshumanisation dont il portera l’empreinte à vie. Le médecin peut se retrouver face à de pareilles situations où l’horreur est innommable, et les mots manquent pour décrire leur ressenti. Le thérapeute devient témoin d’une tragédie qui dépasse la seule personne torturée, qui dépasse le colloque singulier parce qu’elle concerne une violence intentionnelle exercée par une tierce personne omniprésente dans le discours de la victime. Il est des cas où des médecins ont été à travers l’histoire complices des tortionnaires. Dans d’autres cas que nous abordons les problèmes éthiques posés par la torture. En effet, cette dernière n’interroge pas seulement le praticien sur son savoir faire technique face à un trauma d’un genre particulier, elle le met souvent face à des problèmes de conscience. Le cas particulier des séquelles psychologiques de la torture fait qu’elles peuvent être abordées et traitées comme des traumas ordinaires, car elles font appel à des notions de droit humain, et nous questionnent sur nos limites comme simple soignants ainsi que sur des considérations éthiques insoupçonnés, jamais abordées ni dans notre cursus universitaire ni dans notre formation médicale continue.

D’autre part, la réhabilitation des victimes de la torture ne peut se concevoir que par une prise en charge multidisciplinaire médico-psychologique, sociale et juridique, et la reconstruction de la victime passe par un parcours judiciaire souvent absent de la chaine. Le médecin joue un rôle clef dans le processus de réparation et la lutte contre l’impunité par sa contribution à la documentation des séquelles physiques et psychiques.

Que doit faire le thérapeute face à une victime demandeuse de soins mais qui porte en elle des projets à l’opposé de ses propres valeurs pouvant aller même jusqu’à menacer son intégrité psychologique ?

Quelle responsabilité peut porter un praticien amené à examiner des détenus dont il suspecte fortement l’exposition à de mauvais traitements allant de la privation de soins jusqu’à la torture? Où se situe la limite entre le devoir de sauver la vie d’un patient qui a choisi de s’exprimer par une grève de la faim et le respect de son autonomie et de sa dignité ?

Tant de questions auxquelles il n’existe pas de réponses toutes faites, et qui ne font que nous interroger sur notre pratique de médecin ou de psychiatres/psychothérapeutes, sur notre éthique et sur notre engagement à rester fidèles au serment d’Hippocrate.

TORTURE

L’article 1 de la Convention des Nations Unies contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants est la définition juridique de la torture internationalement reconnue :

“Le terme “torture” désigne tout acte par lequel une douleur ou des souffrances aiguës, physiques ou mentales, sont intentionnellement infligées à une personne aux fins notamment d’obtenir d’elle ou d’une tierce personne des renseignements ou des aveux, de la punir d’un acte qu’elle ou une tierce personne a commis ou est soupçonnée d’avoir commis, de l’intimider ou de faire pression sur elle ou d’intimider ou de faire pression sur une tierce personne, ou pour tout autre motif fondé sur une forme de discrimination quelle qu’elle soit, lorsqu’une telle douleur ou de telles souffrances sont infligées par un agent de la fonction publique ou toute autre personne agissant à titre officiel ou à son instigation ou avec son consentement exprès ou tacite. Ce terme ne s’étend pas à la douleur ou aux souffrances résultant uniquement de sanctions légitimes, inhérentes à ces sanctions ou occasionnées par elles.”

Cette définition contient trois éléments cumulatifs :

  • le fait d’infliger intentionnellement des souffrances aiguës, physiques ou mentales
  • par un agent de la fonction publique, qui est directement ou indirectement impliqué
  • dans un but précis.

La torture n’est par ailleurs, pas seulement une souffrance infligée par un représentant de l’autorité à une personne afin de lui soutirer des informations ou de l’empêcher de parler.

Elle est aussi et surtout un processus systématique de destruction de l’intégrité psychique, sociale et relationnelle d’un individu ainsi que de déshumanisation dont il portera l’empreinte à vie. Aussi bien le médecin ou le psychiatre peuvent se retrouver face à de pareilles situations où l’horreur est innommable, et les mots manquent pour décrire leur ressenti. Le thérapeute devient témoin d’une tragédie qui dépasse la seule personne torturée, qui dépasse le colloque singulier parce qu’elle concerne une violence intentionnelle exercée par une tierce personne omniprésente dans le discours de la victime.

Nous proposons dans cet exposé d’aborder les problèmes éthiques qui se posent aux médecins qui sont amenés dans le cadre de leur exercice à se confronter avec la torture.

MEDECINS TORTIONNAIRES, MEDECINS COMPLICES

Pourquoi médecins et pas médecine ?

On peut lire dans la Déclaration universelle des Droits de l’homme (1948, art. 5)

« Nul ne sera soumis à la torture ni à des peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants. »

Quant à la constitution tunisienne de 2014, la torture y est classée parmi les crimes imprescriptibles :

« L’État protège la dignité de la personne et son intégrité physique, et interdit la torture morale et physique. Le crime de torture est imprescriptible » article 23 de la constitution tunisienne.

La torture est donc un crime grave et pas juste une simple violation du droit humain!

L’acte médical étant un acte de soin par essence, la médecine ne peut en aucun cas cautionner ou collaborer dans un acte de torture. Le code déontologie est clair à ce sujet en bannissant tout acte pouvant nuire à une personne privée de sa liberté :

« Un médecin sollicité ou requis pour examiner une personne privée de liberté ou pour lui donner des soins ne peut, directement ou indirectement ne serait ce que par sa seule présence, favoriser ou cautionner une atteinte à l’intégrité physique ou mentale de cette personne ou à sa dignité ». Article 7 du code déontologie

Les médecins qui ont participé à des actes de torture ne peuvent donc pas être considérés comme exerçant la médecine.

L’histoire des pays où sévissait un régime totalitaire est riche d’exemples de médecins, de psychiatres ou de psychologues qui ont légitimé ou soutenu la pratique de la torture.

Mise à part le cas des médecins somaticiens qui supervisaient les opérations de torture pour baliser pour les bourreaux les limites de leur champs de travail dans une manœuvre de la destruction de la victime, la participation de psychiatres et de psychologues y a joué un rôle considérable. Approcher la torture, c’est savoir que des médecins, des psychologues et des psychiatres se servent de leurs savoirs pour forger une entreprise de désorganisation de l’individu.

Elle passe d’abord par un état de choc douloureux (la capture, les premiers coups) puis, très vite par le système des privations. Privations fondamentales comme celles de la nourriture, de la boisson, du sommeil, mais bien vite on arrive à l’ultime : la déprivation sensorielle. De tous temps, elle a été considérée comme efficace: prison, cachot, oubliette… Elle est aujourd’hui sophistiquée, blanchie sous prétexte scientifique.

Pour illustrer ce propos, voilà des extraits d’un manuel rédigé en 1978 par Dirk Von Schrader et qui aurait inspiré les techniques d’interrogatoire de la CIA en se basant sur une analyse de la peur:

« Tout le monde a des peurs qui remontent à l’enfance. Ces peurs, tout comme leur réminiscences, doivent être employées dans le but d’extorquer des renseignements aux sujets non consentants. Voici quelques unes de ces peurs qui sont presque universelles : les mutilations sexuelles, les mutilations physiques, rendre quelqu’un aveugle (ou empêcher une vision), l’affaiblissement (la démoralisation), l’agonie prolongée. Chacun de nous éprouve de la répulsion à l’égard de certaine objets comme les excréments, le cannibalisme, l’inceste, le sans les entrailles, la saleté…. Quelles que soient les sociétés dans lesquelles ceci a été inoculé, presque tout le monde a peur des médecins. La création d’une atmosphère médicalisée, complétée par une odeur d’alcool, peut être un déclencheur de stress… N’oubliez pas que vous travaillez sur sa psychologie. Utilisez la grande capacité d’acceptation de la psychologie de l’homme pour la punition… »

En ex URSS : des milliers d’opposants ont été internés dans les hôpitaux psychiatriques. Officiellement, ils souffraient de schizophrénie, dont les symptômes sont les suivants : « obsession de transformer la société », « illusions réformistes », « manie de persécution » ou encore « délire religieux ».

Amnesty International avait à l’époque souligné que la situation de ces dissidents était encore plus inquiétante que celle des prisonniers du goulag. Considérés comme des malades mentaux, les opposants au régime étaient privés de tous leurs droits et internés pour une durée indéterminée.

La participation des professionnels du soin à la torture a fait l’objet d’un colloque international organisé par la commission médicale de la section française d’Amnesty International.

Dans psychologies, idéologie et répression  G. Tiberghien nous donne une description détaillée et bien documentée de la participation des psychologues à la mise en place de dispositifs d’assujettissement ». Au Chili les médecins et psychologues ont directement participé à la torture et à la manipulation mentale des détenus.

La «participation à la torture» inclut le fait d’évaluer la capacité de résistance d’un individu à des mauvais traitements; d’assister à, de superviser ou d’infliger des mauvais traitements; de ranimer un individu afin qu’il puisse être soumis à d’autres mauvais traitements ou d’administrer des soins immédiatement avant, pendant ou après des actes de torture à la demande de personnes susceptibles d’être responsables de tels actes; de communiquer à des tortionnaires des informations professionnelles ou des renseignements sur l’état de santé des victimes; et de négliger délibérément des preuves de torture ou de falsifier des documents tels que rapports d’autopsie et certificats de décès.

Les Principes des Nations Unies intègrent en outre l’une des règles fondamentales de l’éthique des soins de santé en soulignant que la seule relation éthique entre un détenu et un professionnel de la santé est celle qui vise à évaluer, à protéger et à améliorer la santé du détenu.

Il en ressort que toute évaluation de l’état de santé d’un détenu visant à permettre un châtiment ou la torture est par définition contraire à l’éthique. » Protocole d’Istanbul Chapitre II paragraphe 53.

En Tunisie et dans un contexte post-révolutionnaire, et devant les accusations qui fusaient des organisations non gouvernementales dénonçant la complicité de certains médecins dans des actes de torture, le CNOM Conseil national de l’Ordre des Médecins a réagi en publiant dans son bulletin d’’information n°34 d’octobre 2011 page 6 : «  L’ordre des médecins s’engage à ouvrir une instruction contre tout médecin suspecté d’avoir participé activement ou passivement à la torture et promet de prendre toutes les mesures disciplinaires qu’il jugera nécessaires à l’encontre des médecins, si les faits reprochés se confirment… ».

A ce jour, aucun médecin n’a été condamné en Tunisie pour complicité de torture…

MEDECINS ET DOCUMENTATION DE LA TORTURE

Les professionnels de la santé mentale jouent un rôle important dans le traitement et la réhabilitation des victimes de la torture, mais aussi dans la prévention de la torture ; ceci à travers leur rôle dans les enquêtes et l’établissement de rapports sur les allégations de torture, ainsi que dans les procédures juridiques qui en découlent.

« La torture constitue essentiellement une agression contre les structures psychologiques et sociales fondamentales de l’individu. Elle vise à briser non seulement l’intégrité physique de la victime, mais aussi sa personnalité. Le tortionnaire s’applique à détruire les liens qui rattachent la victime à une famille et à une communauté en tant qu’être humain porteur de rêves, d’espoirs et d’aspirations pour l’avenir. » (Protocole d’Istanbul, § 235).

Contrairement à l’impact physique de la torture, les conséquences psychologiques sont souvent plus longues à guérir et posent davantage de problèmes que les infirmités physiques. Plusieurs aspects de l’état psychologique peuvent être affectés à long terme ; si elles ne sont pas traitées, les victimes peuvent continuer à souffrir des conséquences psychologiques – plus ou moins graves – de la torture plusieurs mois ou plusieurs années après l’événement, et même parfois à vie. (Carlsson at al., 2006 ; 1992 ; Genefke & Vesti, 1998 ; Jacobs, 2000 ; Somnier et al., 1992 ;).

Des experts ont travaillé sur la documentation de la torture et ont produit un protocole : le protocole d’Istanbul qui est un manuel de référence et permet de documenter de manière structurée et précise les séquelles physiques et dévaluer leur degré de concordance avec les allégations de la victime.

est l’élément clé d’une enquête efficace sur la torture. Un rapport détaillé ne peut être rédigé qu’avec un entretien approprié et complet, qui doit être structuré et mené conformément aux directives définies dans le manuel.

En voilà les principes éthiques énoncés dans ce manuel :

L’entretien Il est essentiel, dans toutes les procédures d’examen médical et psychologique, de respecter le principe fondamental « Primumnon nocere – D’abord, ne pas nuire » (Wenzel,2002).

Intimité

Les examens doivent avoir lieu en privé sous le contrôle du clinicien. L’intimité durant les entretiens est non seulement nécessaire pour des raisons d’éthique, mais elle permet également d’aborder des questions sensibles embarrassantes pour la victime. Le clinicien doit veiller au respect de l’intimité durant tout l’entretien. Si, pour une raison ou une autre, des policiers, soldats, employés de l’administration pénitentiaire ou autres fonctionnaires chargés de l’application de la loi sont présents dans la salle d’examen, cela devra être mentionné dans le rapport officiel du clinicien. Leur présence pendant l’examen pourra constituer un motif de réfutation d’un rapport médical négatif. (Protocole d’Istanbul, § 124, 125). Si d’autres personnes sont présentes dans la salle durant l’entretien, leur identité et leurs titres et fonctions doivent être mentionnés dans le rapport.

Sécurité

L’examinateur doit veiller à prendre toutes les précautions nécessaires pour ne pas les mettre en danger ou l’exposer à des représailles. Dans certaines situations, il ne faut pas perdre de vue la possibilité que la victime soit toujours l’objet de persécutions ou autres formes d’oppression. La décision de poser ou non certaines questions dépendra de la mesure dans laquelle la confidentialité et la sécurité peuvent être garanties. Eu égard à cette possibilité, il est parfois préférable de s’abstenir de poser des questions touchant à des activités illégales.

Confiance

Parvenir à instaurer une relation de confiance durant l’entretien est une exigence fondamentale pour mener à bien l’évaluation psychologique et d’enquêter efficacement sur l’allégation de torture. La création d’un climat de confiance nécessite de faire preuve d’une écoute active, de rigueur dans la communication, de courtoisie, d’une empathie sincère et d’honnêteté.

« Les experts médicaux intervenant dans des enquêtes sur la torture ou les mauvais traitements doivent satisfaire en tout temps aux normes éthiques les plus exigeantes et, en particulier, obtenir un consentement informé avant de procéder à tout examen. » (Annexe I, Principe 6. (a) du Protocole d’Istanbul)

Confidentialité et consentement en connaissance de cause

Le patient devrait être clairement informé des limites de la confidentialité de l’évaluation et de toute obligation juridique pouvant contraindre le clinicien à divulguer les informations recueillies lors de l’entretien et de l’examen médical/psychologique réalisé au début de l’entretien.

Les cliniciens doivent s’assurer que le consentement donné est basé sur une réelle compréhension des bénéfices potentiels et des conséquences négatives éventuelles de l’évaluation. Le consentement est donné librement, sans y être contraint par d’autres personnes.

Objectivité et empathie

Une évaluation médicale à des fins juridiques doit être conduite avec objectivité et impartialité. L’objectivité et l’impartialité n’empêchent pas de faire preuve d’empathie. En ce sens, il est essentiel de ne pas franchir les limites professionnelles. Le clinicien doit faire preuve de sensibilité dans la formulation de ses questions et être attentif à tout signe de fatigue ou de détresse (Giffard, 2000). Il doit s’efforcer de déterminer si et dans quelle mesure l’efficacité du rapport devant la cour justifie son insistance pour obtenir des détails, surtout lorsque la victime manifeste d’évidents signes de détresse. (Voir § 135, § 149 et § 264 du Protocole d’Istanbul) prenant la douleur et la détresse (Giffard, 2000). Le clinicien doit se présenter comme un allié et soutenir la victime, sans la juger. L’observation d’une stricte « neutralité clinique » n’est pas de mise dans un tel contexte. Le clinicien doit faire preuve de tact et d’empathie dans la formulation et le ton de ses questions, tout en restant objectif dans son évaluation clinique. (Voir § 162, § 262 et § 263 du Protocole d’Istanbul)

Risque de re-traumatisation et nécessité d’obtenir des informations suffisantes et appropriées 

L’information est certes importante, mais la personne interrogée l’est plus encore. L’écoute est primordiale.

Les examens physiques et psychologiques comportent le risque, de par leur nature, de faire subir un nouveau traumatisme au sujet et de provoquer et/ou exacerber une détresse et des symptômes psychologiques en sollicitant des souvenirs et des impressions douloureux. L’entretien doit être structuré de façon à minimiser le risque de retraumatisation pour la victime. Le clinicien doit trouver le juste équilibre entre deux exigences importantes qui devraient être complémentaires, mais peuvent parfois être en contradiction : la nécessité d’obtenir un récit utile et l’importance de respecter les besoins de la personne interrogée La documentation des allégations de torture vise avant tout à constituer un dossier exact, fiable, précis et détaillé des événements en tenant compte de la situation personnelle et de l’état psychologique du sujet (Giffard, 2000).

Dilemmes résultant des doubles obligations 

Des dilemmes peuvent se présenter lorsque l’éthique et la loi sont en contradiction.

Dans certaines circonstances, les obligations morales des professionnels de la santé peuvent les amener à enfreindre une loi particulière, comme l’obligation légale de révéler des informations médicales confidentielles.

Quelles que soient les conditions de leur emploi, tous les professionnels de la santé ont en commun le devoir fondamental de veiller au bien-être des personnes qu’ils sont appelés à examiner ou à soigner.

LE PSY FACE A LA TORTURE

Dans sa thèse de doctorat, Françoise Sironi a retranscrit le suivi de cinquante-trois adultes et vingt-trois enfants. Elle rapporte avec une franchise contre-transférentielle rare, des concepts novateurs s’inspirant des méthodes de travail du Freud des premiers temps, de Ferenczi ou de Groddeck. Elle pratique en fait une véritable “réanimation psychique”, puisque la perte de la capacité à penser constitue l’atteinte centrale de ces patients. Le thérapeute est donc d’après elle sommé de s’engager. En effet, il existe une certaine analogie entre l’injonction du tortionnaire “Parle, on t’écoute” et celle du thérapeute qui propose au sujet de “parler de lui” en lui proposant une écoute bienveillante. La méfiance ne peut que traduire la peur d’être de nouveau soumis au syndrome d’influence du tortionnaire. Sironi soutient que la victimisation ne peut aider à dépasser le traumatisme. Seule la contrainte à penser le tiers va permettre d’identifier la théorie du tortionnaire aux niveaux conscient et inconscient : « Le patient passe ainsi d’une appréhension passive à un véritable intérêt intellectuel pour le processus de la torture. La capacité à penser revient et avec elle l’identité jadis fragmentée. Quand à l’engagement personnel du thérapeute, il reste indispensable à la possibilité de développer confiance et crédibilité. De nombreux praticiens restent cependant assez pessimistes quant aux effets produits par les instances politiques nationales ou internationales. »

Au fur et à mesure du travail de reconstruction, s’il est bien conduit la victime va reprendre ses capacités de raisonnement et sa sensibilité et il peut se trouver que la victime en « revenant à la vie » retrouve des projets portés par une idéologie destructive qui est non seulement étrangère au thérapeute mais qui peut menacer sa propre intégrité. On pourrait imaginer un patient au début de la thérapie complètement apathique, déprimé, avec un désinvestissement total à la fois affectif et social se mettre à formuler des projets répressifs, ou violents à l’encontre de la société ; des projets qui ne sont pas jugés par le thérapeute comme relevant de l’ordre de la pathologie. Comment doit réagir le thérapeute dans ce cas là ?

Le thérapeute étant soumis au secret médical, la divulgation de ce dernier obéît à des conditions précises :

art. 254 du code pénal tunisien(modifié le 6/6/05): «Sont punis de six mois d’emprisonnement et de cent vingt dinars d’amende, les médecins, chirurgiens et autres agents de la santé, les pharmaciens, sages-femmes et toutes autres personnes qui, de par leur état ou profession, sont dépositaires de secrets, auront, hors le cas ou la loi les oblige ou les autorise à se porter dénonciateur, révélé ces secrets

Tandis que Loi organique n° 2015-26 du 7 août 2015, relative à la lutte contre les infractions terroristes et la répression du blanchiment d’argent stipule dans son article 37 :

Art. 37 – Est coupable d’infraction et puni d’un an à cinq ans d’emprisonnement et d’une amende de cinq mille dinars à dix mille dinars quiconque, même tenu au secret professionnel, n’a pas signalé   sans délais, aux autorités compétentes, les faits, informations ou renseignements relatifs aux à la commission des infractions terroristes prévues par la présente loi ou sur la possibilité d’être commises. Sont excepté des dispositions de l’alinéa précédent les ascendants et les descendants de premier degré ainsi que le conjoint. Sont excepté également les avocats pour les secrets dont ils ont accès au cours ou à l’occasion de leur exercice de leur mission. Sont également excepté les journalistes conformément aux dispositions du décret-loi du 2 novembre 2011. L’exception citée ne s’étend pas aux informations auxquels ils ont accès et dont la notification aux autorités aurait permis d’éviter la commission d’infractions terroristes dans le futur. Aucune action en dommage ou en responsabilité pénale ne peut être admise contre celui qui aurait, de bonne foi, accompli le devoir de signalement.

Où s’arrête le devoir du médecin de protéger les intérêts de son patient et de garder son secret ? Et où commence son devoir de citoyen de se plier à la loi et de contribuer à protéger sa communauté des menaces terroristes ?

Il est encore d’autres cas où il est difficile de trancher, celles où il n’existe pas de danger imminent pour lequel la loi est très claire mais des cas où les réactions transférentielles du fait de l’opposition des courants idéologiques sont tellement négatives que le thérapeute n’aura d’autre choix que d’user de son droit d’adresser le patient à un autre thérapeute en absence bien sûr d’un danger vital pour le patient.

DIFFICULTES DE L’EXERCICE DE L’EXERCICE DES MEDECINS EN PRISON

Les professionnels de la santé, comme toutes les personnes appelées à travailler au sein du système pénitentiaire, doivent observer l’Ensemble de règles minima pour le traitement des détenus, lesquelles exigent que des services médicaux, y compris psychiatriques, soient mis à la disposition de tous les détenus sans exception aucune.

Les médecins de prison doivent théoriquement contribuer à garantir l’accès aux soins des prisonniers et contribuer à préserver leur dignité selon la loi :

Loi n° 2001-52 du 14 mai 2001, relative à l’organisation des prisons


Art. 17.-Tout détenu a droit à :

1) La gratuité des subsides.

2) La gratuité des soins et des médicaments à l’intérieur des prisons et, à défaut, dans les établissements hospitaliers, et ce, sur avis du médecin de la prison.

3) La fourniture des produits de rasage et de toilette conformément aux règlements en vigueur.

4) Une douche au moins par semaine et chaque fois que cela est jugé nécessaire par le médecin de la prison.

5) La visite de l’avocat chargé de sa défense, sans la présence d’un agent de la prison pour le détenu à titre préventif ou pour le condamné en vertu d’un jugement non définitif, et ce, sur autorisation de l’autorité judiciaire compétente.

6) La visite d’un avocat etc.

Les médecins pénitentiaires sont sollicités en cas de problèmes disciplinaires, en particulier quand il est décidé d’envoyer le prisonnier à une cellule individuelle (« siloun » dans le jargon de nos prisons tunisiennes) :

 Le paragraphe 7 de l’article 22 qui prévoit les punitions :

7) Le confinement en cellule individuelle équipée des installations sanitaires nécessaires, après avis du médecin de la prison, et ce, pour une période ne dépassant pas dix jours pendant lesquels le détenu demeure sous contrôle du médecin qui peut demander la révision de cette mesure pour des raisons de santé. La commission de discipline prononce ces sanctions et en fixe la durée sans préjudice des poursuites pénales éventuelles.

Le « siloun » en question est en réalité souvent une sorte de cachot froid et humide, n’obéissant pas au minimum des conditions d’hygiène. De ce fait, et en cautionnant ce genre de traitement dégradant le médecin pénitentiaire soumis à des pressions d’ordre sécuritaire peut signer son accord et être en contradiction avec le chapitre 7 du code déontologie : « Un médecin sollicité ou requis pour examiner une personne privée de liberté ou pour lui donner des soins ne peut, directement ou indirectement ne serait ce que par sa seule présence, favoriser ou cautionner une atteinte à l’intégrité physique ou mentale de cette personne ou à sa dignité ».

Les problèmes éthiques en milieu carcéral peuvent être suscités par une grève de la faim. Ces derniers ont largement été débattus lors de la dix‐septième  Conférence Annuelle du comité national d’éthique médicale.

Le choix entre obéir à son devoir de venir au secours d’une personne en danger et le respect de l’autonomie du gréviste de la faim n’est pas la seule difficulté dans ce contexte. En effet le gavage d’un détenu en pleine possession de ses facultés mentales qui a décidé de faire une grève de la faim peut être lui considéré comme un acte de torture.

Les médecins de prison à la fois fonctionnaires du ministère de la justice et détachés du ministère de la santé se trouvent donc soumis à une double loyauté qui altère leur indépendance et peut les pousser à braver le code de déontologie médicale qui leur interdit de nuire à leurs patients.

Pour pallier à la double loyauté il sera nécessaire de bien réglementer cet exercice par des statuts ou règlement intérieur spécifiques à l’exercice médical dans les établissements pénitentiaires où il sera clairement précisé la mission du médecin, son champs d’action et sa relation avec son employeur le tout en conformité avec le code de déontologie médicale et avec les différents textes organiques de l’exercice médical en Tunisie.

CONCLUSION

La torture n’interroge pas seulement le praticien sur son savoir faire technique face à un trauma d’un genre particulier, elle le met souvent face à des problèmes de conscience.

Les médecins ont malheureusement n’ont pas toujours respecté leur code de déontologie qui leur impose en premier lieu de ne pas nuire (Primum non nocere) enfreint leur code de déontologie en participant ou en facilitant ou en laissant appliquer la torture.

Ailleurs que ces cas où le comportement des médecins est clairement condamnables, nombreuses situations soulèvent des questionnements éthiques.

Les séquelles psychologiques de la torture ne peuvent être abordées et traitées comme des traumas ordinaires, car elles font appel à des notions de droit humain, et le questionnent sur ses limites comme simple soignant ainsi que sur des considérations éthiques insoupçonnés, jamais abordées ni dans son cursus universitaire ni dans sa formation médicale continue.

Pour pallier à ce dérapage il semble nécessaire de renforcer l’enseignement de l’éthique et des notions de dignité/droits humains dans le cursus de l’enseignement tout au long des études médicales.

Il est en fin nécessaire de garantir l’indépendance et la neutralité des médecins pénitentiaires en les libérant de la double obligation en les faisant sortir de la coupe du ministère de la justice pour qu’ils ne dépendent plus que du ministère de santé. Il s’agit d’un projet qui a été soumis aux deux ministères et qui serait en cours d’études…

La réhabilitation des victimes de la torture ne peut se concevoir que par une prise en charge multidisciplinaire médicopsychologique, sociale et juridique, et la reconstruction de la victime passe par un parcours judiciaire souvent absent de la chaine.

Le rôle du médecin, en particulier du psychiatre est primordial dans cette réhabilitation par la documentation qu’il va pouvoir fournir à la justice.

Cette documentation, preuve du préjudice subi demeure une voie royale pour récupération des droits des victimes et pour la lutte contre l’impunité.

REFERENCES

  1. Carlsson, J. M., Mortensen, E. L., & Kastrup, M. (2006). Predictors of mental health and quality of life in male tortured refugees. Nordic Journal of Psychiatry 60(1), 51-57.
  2. Code Pénal Tunisien http://www.ejustice.tn/fileadmin/fichiers_site_francais/codes_juridiques/Code_penal_12_07_2010_fr.pdf
  3. Giffard, C. (2000). The torture reporting handbook: How to document and respond to allegations of torture within the international system for the protection of human rights. Colchester: University of Essex. Human Rights Centre
  4. Tiberghien “Psychologie, idéologie et repression”, Psychologie Française, 24, 1979, p 169-184
  5. Imprimerie Officielle de la République Tunisienne http://www.iort.gov.tn
  6. Jacobs, U. (2000). Psycho-political challenges in the forensic documentation of torture: The role of psychological evidence. Torture 10(3), 68-71
  7. Protocole d’Istanbul : L’évaluation psychologique des allégations de torture. Guide pratique du Protocle d’Istanbul- à l’intention des psychologues   http://www.empoweragainsttorture.net/blog/wp-content/uploads/2015/01/psychological_fr_web_red.pdf
  8. Sironi F., Bourreaux et victimes, Odile Jacob, 1 mars 1999 – 281 pages
  9. Sironi, F. (1989) Approche ethnopsychiatrique des victimes de torture. Nouvelle Revue d’Ethnopsychiatrie 13, 67-88.
  10. Somnier, F., Vesti, P., Kastrup, M., & Genefke, I. (1992). Psychosocial consequences of torture: Current knowledge and evidence. In: M. Başoğlu (Ed.), Torture and its consequences: Current treatment approaches (pp. 56-72). Cambridge: Cambridge University Press.
  11. Wenzel, T. (2002). Forensic evaluation of sequels to torture. Current Opinion in Psychiatry 15 (6), 611-615.

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